Monday, 3 March 2014
Revirements autour de la class action[modif
À ce stade du procès, il n'y a pas d'indemnisation des parties plaignantes. L'affaire doit continuer avec une audience de mise en état le 25 avril 2011108. Les parties peuvent d'ici là faire appel, proposer une nouvelle version du Règlement ou abandonner ce projet : le procès reprendra alors son cours normal, et le juge devra se prononcer sur la question de l’application du fair use au projet Google Books. Google, le Syndicat des auteurs et l’Association des éditeurs américains ont fait savoir qu'ils ne souhaitaient pas abandonner, et laissaient entendre qu'ils pourraient proposer une troisième version de leur accord. Un schéma produit en 2010 par la Library Copyright Alliance envisageait les différentes issues possibles du procès109.
Revirements autour de la class action[modifier | modifier le code]
Le 31 mai 2012, le juge Denny Chin valide le choix par les auteurs de la procédure du recours collectif110,111. Google fait aussitôt appel de cette décision, engageant à cette fin un avocat spécialisé (Seth Waxman)112. Un porte-parole de l'entreprise déclare : « La décision d'aujourd'hui ne fixe pas les éléments sous-jacents de cette affaire, pas plus qu'elle ne règle le litige en cours ». À cette même date de nouveaux acteurs ont rejoint la class action, dont notamment l'American Society of Media Photographers.
Le 15 août 2012, la cour d'Appel de New York autorise Google à contester la décision du juge Chin113,114. Les deux juges Richard Wesley et Peter Hall (qui sont pour anecdote également membres de la Court of Appeals for the Second Circuit (en), dont Denny Chin fait partie de la promotion 2010) ont donc reconnu la validité de la défense de Google, dont les avocats se sont basés sur une jurisprudence mettant en cause Wallmart, qui avait évité une class action en déclarant ne pas pouvoir apporter de réponse unique à un problème collectif. Cela ne signifie pas pour autant que la class action est caduque, mais simplement qu'elle pourrait être rejetée. Un représentant de Google déclare à la suite de cette décision : « les plaignants cherchaient à faire fermer une part significative de Google Books et à obtenir potentiellement des milliards de dollars... Face à un tel enjeu, Google ne pouvait pas être forcé à se défendre sans le bénéfice de son moyen principal de défense »115
Le même jour, le juge Denny Chin accepte que la
v
Le mécanisme de l’opt out, contraire au copyright. L'opt-out inverse les règles classiques du droit d’auteur en se passant de l’autorisation préalable des titulaires (principe du « Qui ne dit mot consent ») : pour le juge c'est une atteinte trop forte au principe des droits exclusifs reconnus aux titulaires par la loi américaine, voire une forme d'expropriation. Il suggère un retour à l'opt in : « many of the concerns raised in the objections would be ameliorated if the [Settlement] were converted from an opt-out settlement to an opt-in settlement ».
Le risque de dérives monopolistiques. Le Règlement conférerait de facto à Google un monopole contraire aux lois antitrust sur les œuvres non réclamées, non par un transfert de droit mais par le bénéfice unique d'une possibilité d'action en lieu et place des titulaires de droits, ce qui permet de prendre avance décisive sur la concurrence (qui elle devra supporter le coût de la recherche des autorisations avant toute numérisation). Un autre avantage excessif conféré par l'accord est la place qu'il octroierait à Google sur le marché de l’indexation des contenus : ses concurrents devraient obtenir son autorisation pour indexer tout ouvrage scanné par ses soins.
Atteinte au respect de la vie privée à travers la collecte de données personnelles (en lien avec la consultation des ouvrages : identité du lecteur, temps passé sur un ouvrage, pages lues etc.).
Violation potentielle des règles internationales. Le règlement avait vocation à s’appliquer à tous les détenteurs de copyright aux Etats-Unis, ce qui en vertu de la Convention de Berne, recouvre non seulement les auteurs et éditeurs américains, mais aussi tous les ressortissants des pays adhérents à ladite Convention à travers le monde. La seconde version de l'accord avait pris en compte ces objections et restreignait sa portée à certains pays (Etats-Unis, Angleterre, Canada, Australie), mais le juge considère que ce n'est pas suffisant pour garantir que des ouvrages étrangers ne seront pas compris dans le périmètre de l’accord, notamment les ouvrages enregistrés aux Etats-Unis avant 1989 (entrée en vigueur de la Convention de Berne dans le pays). Certains États, notamment la France, avaient souligné qu’il n’appartient pas à une cour
oupe ne cherche pas à obtenir de monopole sur la numérisation d’ouvrages ou sur leur consultation par les internautes et déclare : « Nous avons toujours eu pour conception de bâtir un service ouvert »
Rejet[modifier | modifier le code]
En juillet 2009, le ministère américain de la Justice (Department of Justice) ouvre une enquête sur le projet d'accord - dans sa version d'octobre 2008. Le 10 septembre 2009, au cours de son audition par la commission judiciaire de la Chambre des représentants, Google précise qu’il’« hébergera sur internet les livres numériques (épuisés en librairie), et les détaillants comme Amazon, Barnes & Noble ou le libraire de votre quartier pourront en vendre l’accès sur tout appareil connecté à internet »100. David Drummond, responsable juridique, explique que le groupe ne cherche pas à obtenir de monopole sur la numérisation d’ouvrages ou sur leur consultation par les internautes et déclare : « Nous avons toujours eu pour conception de bâtir un service ouvert ».
Le 18 septembre 2009 le Department of Justice, à travers un statement of interest101, demande au juge fédéral new-yorkais Denny Chin (en) de ne pas valider l'accord, pour trois raisons : vice de procédure, violation de loi antitrust, atteinte aux droits d'auteurs. Dans son document, le ministère indique que celui-ci soulève des questions en matière de droits d'auteurs et d'abus de position dominante en particulier pour la zone grise102,103 (« de facto exclusivity in distribution of orphan books, books which are in copyrights but the rights holder cannot be located »).
À l'issue de l'audience tenue jeudi 18 février 2010 à New York, le juge fédéral Denny Chin reporte sa décision afin de garder « l'esprit clair » pour le rédiger. Le juge reprend l'idée exprimée par une plaignante, Sarah Canzeroni, de la Guilde (américaine) des livres pour enfants, selon laquelle l'objectif de Google, plutôt que de créer « une grande bibliothèque » numérique, est en réalité d'ouvrir « un grand magasin » dont il aurait le monopole. Le gouvernement américain et les autres plaignants ne contestent pas le principe de la numérisation des ouvrages, mais la plupart invoquent le risque monopolistique flagrant de l'accord signé par Google et l'entorse au droit de copyright qu'il comport
Sunday, 26 January 2014
KHW Luge en plastique Snow Bird 96 x 54 x 20 cm Rouge
KHW Luge en plastique Snow Bird 96 x 54 x 20 cm Rouge

Saturday, 25 January 2014
RUTSCHPLATTE UFO ROT 991102
RUTSCHPLATTE UFO ROT 991102

Description du produit
AlpenGaudi AlpenUfo rot
Stabile Rutscher, Spaß für jung und alt.
Gefertigt aus hochwertigem HDPE, bleibt auch bei tiefen Temperaturen elastisch und stabil.
Friday, 24 January 2014
KHW Traîneau Snow Comfort 117 cm Rouge
Thursday, 23 January 2014
Zipfy Limited Edition Jamaica Bob Cool Runnings Zipfy Luge pour enfants Noir
Wednesday, 22 January 2014
EKO 3000.11 Snow Star Luge en plastique 100 x 35 x 37 cm Bleu
Tuesday, 21 January 2014
Ress Luge traditionnelle 100 cm avec assise tressée, fabrication allemande Laqué Bois naturel
Ress Luge traditionnelle 100 cm avec assise tressée, fabrication allemande Laqué Bois naturel

Monday, 20 January 2014
Kathrein Rodel 132 Luge sportive jeunesse Noir
Sunday, 19 January 2014
Luge en bois pliable 110 cm
Luge en bois pliable 110 cm

Saturday, 18 January 2014
RS, SRP105, Luge-bob Pro -105 cm
Friday, 17 January 2014
Kathrein Rodel 12 Luge familiale monoplace Noir/rouge
Thursday, 16 January 2014
Luge plastique vert avec volant Serie Jepp h- 460 mm long- 800 mm neige hiver
Luge plastique vert avec volant Serie Jepp h- 460 mm long- 800 mm neige hiver

Description du produit
Luge a volant pour les enfants plus que 3 ans. Avec fil pour les parents qui veulent avoir control sur la securite. Pour les enfants en plus sur la volant il y a le claxon. La luge est restante et stable jusqu aux 80 kg. Ideal pour la repose active. Aussi vous pouvez passer le temps pendant d hiver en s amusant. Elle est resisate aux conditions météorologiques. En outre la luge on peut utiliser quand il n y a pas beaucoup de neige. Les luges en plastique sont plus rapides que les lugen en bois.
Les informations techniques:
Longueur totale: 800 mm
Hauteur totale: 460 mm
Largeur total: 525 mm
Selle:
Longueur: 350 mm
Largeur: 185 mm
Largeur parmi le patins de glissemen: 360 mm
Largeur d un patin de glissement: 20 mm
Charge max. 80 kg
Couleur: vert
Le prix concerne 1 luge a volant.
Wednesday, 15 January 2014
Luge plastique rose avec volant Serie Jepp Control h- 460 mm long- 800 mm hiver
Luge plastique rose avec volant Serie Jepp Control h- 460 mm long- 800 mm hiver

Description du produit
Luge a volant pour les enfants plus que 3 ans. Avec fil pour les parents qui veulent avoir control sur la securite. Pour les enfants en plus sur la volant il y a le claxon. La luge est restante et stable jusqu aux 80 kg. Avec un element au centre, au dessous, pour garder plus grand controle.
Ideal pour la repose active. Aussi vous pouvez passer le temps pendant d hiver en s amusant. Elle est resisate aux conditions météorologiques. En outre la luge on peut utiliser quand il n y a pas beaucoup de neige. Les luges en plastique sont plus rapides que les lugen en bois.
Les informations techniques:
Longueur totale: 800 mm
Hauteur totale: 460 mm
Largeur total: 525 mm
Selle:
Longueur: 350 mm
Largeur: 185 mm
Largeur parmi le patins de glissemen: 360 mm
Largeur d un patin de glissement: 20 mm
Charge max. 80 kg
Couleur: rose
Le prix concerne 1 luge a volant.
Tuesday, 14 January 2014
Luge plastique volant Serie F1 Control rose total long- 790 mm total h- 470 mm
Luge plastique volant Serie F1 Control rose total long- 790 mm total h- 470 mm

Description du produit
Luge a volant pour les enfants plus que 3 ans. Avec fil pour les parents qui voulent avoir control sur la securite. Pour les enfants en plus sur la volant il y a le claxon. La luge est restante et stable jusqu aux 80 kg. Avec 1 element en centre pour avoir e control. La luge est restante et stable jusqu aux 100 kg. Ideal pour la repose active. Aussi vous pouvez passer le temps pendant d hiver en s amusant. Elle est resisate aux conditions météorologiques. En outre la luge on peut utiliser quand il n y a pas beaucoup de neige. Les luges en plastique sont plus rapides que les lugen en bois.
Les informations techniques:
Longueur totale: 790 mm
Hauteur totale: 470 mm
Largeur total: 520 mm
La dimension de siege:
Longueur: 42,5 cm
Largeur: 20 cm
Largeur parmi le patins de glissemen: 360 mm
Largeur d un patin de glissement: 20 mm
Charge max. 80 kg
Le prix concerne 1 luge a volant.
Monday, 13 January 2014
Luge plastique avec volant Serie F1 vert longueur- 790 mm hauteur totale- 470 mm
Luge plastique avec volant Serie F1 vert longueur- 790 mm hauteur totale- 470 mm

Description du produit
Luge a volant pour les enfants plus que 3 ans. Avec fil pour les parents qui voulent avoir control sur la securite. Pour les enfants en plus sur la volant il y a le claxon. La luge est restante et stable jusqu aux 100 kg. Ideal pour la repose active. Aussi vous pouvez passer le temps pendant d hiver en s amusant. Elle est resisate aux conditions météorologiques. En outre la luge on peut utiliser quand il n y a pas beaucoup de neige. Les luges en plastique sont plus rapides que les lugen en bois.
Les informations techniques:
Longueur totale: 790 mm
Hauteur totale: 470 mm
Largeur total: 520 mm
La dimension de siege:
Longueur: 42,5 cm
Largeur: 20 cm
Largeur parmi le patins de glissemen: 360 mm
Largeur d un patin de glissement: 20 mm
Charge max. 80 kg
Le prix concerne 1 luge a volant.
Sunday, 12 January 2014
KHW Snow Shuttle Luge en plastique Bleu 110x47x25 cm
Saturday, 11 January 2014
Luge plastique avec volant Serie Jepp Control h- 460 mm longr- 800 mm hiver
Luge plastique avec volant Serie Jepp Control h- 460 mm longr- 800 mm hiver

Description du produit
Luge a volant pour les enfants plus que 3 ans. Avec fil pour les parents qui veulent avoir control sur la securite. Pour les enfants en plus sur la volant il y a le claxon. La luge est restante et stable jusqu aux 80 kg. Avec un element au centre, au dessous, pour garder plus grand controle.
Ideal pour la repose active. Aussi vous pouvez passer le temps pendant d hiver en s amusant. Elle est resisate aux conditions météorologiques. En outre la luge on peut utiliser quand il n y a pas beaucoup de neige. Les luges en plastique sont plus rapides que les lugen en bois.
Les informations techniques:
Longueur totale: 800 mm
Hauteur totale: 460 mm
Largeur total: 525 mm
Selle:
Longueur: 350 mm
Largeur: 185 mm
Largeur parmi le patins de glissemen: 360 mm
Largeur d un patin de glissement: 20 mm
Charge max. 80 kg
Couleur: bleu
Le prix concerne 1 luge a volant.
Friday, 10 January 2014
HUDORA Luge escargot Assise lattage 110 cm
Thursday, 9 January 2014
Speeron - NC5362 - Luge pliable en aluminium
Speeron - NC5362 - Luge pliable en aluminium

Description du produit
Emportez cette luge avec vous au sommet des pentes et des pistes, dépliez-la et préparez-vous à des descentes vertigineuses ! Avec ses 10 centimètres de hauteur, ce roi de la glisse se fera tout petit dans tous les coffres de voiture. Grâce à ses patins en plastique, cette luge se laisse facilement manoeuvrer, tient très bien les pistes et deviendra rapidement le compagnon idéal en montagne. Cette luge sportive à la structure de qualité en aluminium s'adresse surtout aux adultes et aux enfants adeptes des descentes en luge ! Luge pliable en aluminium Assise confortable en tissu tendu Dépliable en un clin d’œil, verrouillage sûr Grande stabilité et glisse optimale grâce à ses patins en plastique Poids : 3100 g seulement Charge maximale : 120 kg, convient aux enfants de plus de 5 ans Dimensions pliée : 40 x 90 x 10 cm, hauteur du siège : 25 cm, dimensions du siège : 28 x 54 cm
Wednesday, 8 January 2014
Hamax - Luge - Rodel
Hamax - Luge - Rodel

Description du produit
Un luge traditionnelle en bois pour un au deux personnes, mais un version assemblable 110cm
Tuesday, 7 January 2014
Luge pour les enfants avec dossier et faites glisser - %%% SOLDE %%%
Luge pour les enfants avec dossier et faites glisser - %%% SOLDE %%%

Description du produit
Dimensions de la luge:
Longueur sans une diapositive: 94 cm
Largeur: 40 cm
Hauteur: 25 cm
Longueur de la surface de siège: 60 cm
Largeur de la surface de siège 26 cm
Slide height: 100 cm
Livraison:
1x Luge
1x Dossier
1x Curseur
1x Ceinture
Monday, 6 January 2014
EKO Snowstar 100 bleu
EKO Snowstar 100 bleu

Sunday, 5 January 2014
Luge Bullet Control avec volant serie pour enfants rouge long- 1025 mm h- 340 mm
Luge Bullet Control avec volant serie pour enfants rouge long- 1025 mm h- 340 mm

Description du produit
Luge plastique, mais restante et stable. Ideal pour les enfants qui sont plus que 3 ans. Avec un element pour garder plus grand controle. Sur le volant se trouve le claxon. Ideal pour la repose active. Aussi vous pouvez passer le temps pendant d hiver en s amusant. Elle est resisate aux conditions météorologiques. En outre la luge on peut utiliser quand il n y a pas beaucoup de neige. Les luges en plastique sont plus rapides que les luges en bois.
Les informations techniques:
Longueur: 1025 mm
Largeur: 405 mm
Hauteur: 340 mm
Couleur: rouge
Largeur parmi le patins de glissement: 360 mm
Largeur d un patin de glissement: 20 mm
Charge max. 120 kg
Le prix concerne 1 luge avec element au centre au-dessous.
Saturday, 4 January 2014
Luge plastique rose avec volant Serie Jepp h- 460 mm long- 800 mm neige hiver
Luge plastique rose avec volant Serie Jepp h- 460 mm long- 800 mm neige hiver

Description du produit
Luge a volant pour les enfants plus que 3 ans. Avec fil pour les parents qui veulent avoir control sur la securite. Pour les enfants en plus sur la volant il y a le claxon. La luge est restante et stable jusqu aux 80 kg. Ideal pour la repose active. Aussi vous pouvez passer le temps pendant d hiver en s amusant. Elle est resisate aux conditions météorologiques. En outre la luge on peut utiliser quand il n y a pas beaucoup de neige. Les luges en plastique sont plus rapides que les lugen en bois.
Les informations techniques:
Longueur totale: 800 mm
Hauteur totale: 460 mm
Largeur total: 525 mm
Selle:
Longueur: 350 mm
Largeur: 185 mm
Largeur parmi le patins de glissemen: 360 mm
Largeur d un patin de glissement: 20 mm
Charge max. 80 kg
Couleur: rose
Le prix concerne 1 luge a volant.
Friday, 3 January 2014
Luge Bullet serie pour enfants rose long- 1025 mm h- 495 mm jeux hiver neige
Luge Bullet serie pour enfants rose long- 1025 mm h- 495 mm jeux hiver neige

Description du produit
Luge plastique, mais restante et stable. Ideal pour les enfants qui sont plus que 3 ans. Ideal pour la repose active. Aussi vous pouvez passer le temps pendant d'hiver en s'amusant. Elle est resisate aux conditions météorologiques. En outre la luge on peut utiliser quand il n y a pas beaucoup de neige. Les luges en plastique sont plus rapides que les lugen en bois.
Les informations techniques:
Longueur: 1025 mm
Largeur: 405 mm
Hauteur: 220 mm
Matiere de patins de glissement en bas: metal
Matiere: plastique polypropylene
Couleur: rose
Largeur parmi le patins de glissemen: 360 mm
Largeur d'un patin de glissement: 20 mm
Le prix concerne 1 luge de la serie Bullet.
Thursday, 2 January 2014
Luge plastique rouge avec volant Serie Jepp h- 460 mm long- 800 mm neige hiver
Luge plastique rouge avec volant Serie Jepp h- 460 mm long- 800 mm neige hiver

Description du produit
Luge a volant pour les enfants plus que 3 ans. Avec fil pour les parents qui veulent avoir control sur la securite. Pour les enfants en plus sur la volant il y a le claxon. La luge est restante et stable jusqu aux 80 kg. Ideal pour la repose active. Aussi vous pouvez passer le temps pendant d hiver en s amusant. Elle est resisate aux conditions météorologiques. En outre la luge on peut utiliser quand il n y a pas beaucoup de neige. Les luges en plastique sont plus rapides que les lugen en bois.
Les informations techniques:
Longueur totale: 800 mm
Hauteur totale: 460 mm
Largeur total: 525 mm
Selle:
Longueur: 350 mm
Largeur: 185 mm
Largeur parmi le patins de glissemen: 360 mm
Largeur d un patin de glissement: 20 mm
Charge max. 80 kg
Couleur: rouge
Le prix concerne 1 luge a volant.


